Votes de Bryan Masson

Tous les scrutins publics tenus pendant son mandat, avec sa position enregistrée.

6 021 scrutins correspondent.

• 4 décembre 2025Scrutin n° 4521Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 239 de Mme Runel de rétablissement de l'article 11 septies (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 4 décembre 2025Scrutin n° 4520Groupe ce jour-là : RN
  l'article 11 sexies du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 4 décembre 2025Scrutin n° 4519Groupe ce jour-là : RN
  l'article 11 quinquies du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 4 décembre 2025Scrutin n° 4518Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 38 de Mme Le Nabour et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 11 quinquies B du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 4 décembre 2025Scrutin n° 4517Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 29 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 11 quinquies A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4516Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement de suppression n° 506 de Mme Leboucher à l'article 11 quater du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4515Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 235 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 11 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4514Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 505 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 11 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4513Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 678 (rect.) de M. Isaac-Sibille à l'article 11 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4512Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement de rétablissement n° 560 de Mme Leboucher à l'article 11 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4511Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 303 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 11 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4510Groupe ce jour-là : RN
  le sous-amendement n° 1067 de Mme Colin-Oesterlé à l'amendement n° 303 de M. Bazin à l'article 11 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4509Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement de suppression n° 15 de M. Dive et les amendements identiques suivants à l'article 11 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4508Groupe ce jour-là : RN
  l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4507Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 437 (rect.) de M. Davi à l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4506Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 436 (rect.) de M. Davi et l'amendement identique suivant à l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4505Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement de rétablissement n° 126 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 10 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4504Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement de rétablissement n° 233 de Mme Pirès-Beaune et les amendements identiques suivants à l'article 10 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4503Groupe ce jour-là : RN
  l'article 10 bis B du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4502Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 502 de M. Maudet à l'article 10 bis A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4501Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement de suppression n° 302 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10 bis A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4500Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 704 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4499Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 490 de M. Clouet à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4498Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 489 de Mme Amiot à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4497Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 484 de Mme Amiot à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4496Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 483 de M. Maudet à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4495Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 481 de Mme Amiot et l'amendement identique suivant à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4494Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 336 de M. Lauzzana à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4493Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 771 (rect.) du Gouvernement à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4492Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement de rétablissement n° 36 de M. Le Gac à l'article 9 septies (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4491Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement de rétablissement n° 209 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 9 sexies (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4490Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 827 de M. Bazin à l'article 9 sexies C du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4489Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement de suppression n° 299 de M. Bazin à l'article 9 sexies C du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4488Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement de suppression n° 298 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 9 quinquies A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4487Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement de rétablissement n° 4 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 9 quater (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4486Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement de rétablissement n° 202 (rect.) de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 9 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4485Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement de rétablissement n° 804 de M. Mathiasin l'article 8 octies (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4484Groupe ce jour-là : RN
  l'article 8 septies du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4483Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 195 de M. Monnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 septies du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4482Groupe ce jour-là : RN
  l'article 8 quater du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4481Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 872 de M. Bazin à l'article 8 quater du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4480Groupe ce jour-là : RN
  l'article 8 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4479Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 473 de M. Clouet à l'article 8 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4478Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 191 de M. Guedj et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 8 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4477Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement de rétablissement n° 49 de M. Liégeon et les amendements identiques suivants à l'article 7 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4476Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement de suppression n° 61 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 6 quater du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4475Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement de rétablissement n° 151 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 5 quater (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4474Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement de rétablissement n° 150 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 5 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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• 3 décembre 2025Scrutin n° 4473Groupe ce jour-là : RN
  l'article 5 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
  Position : · Sans position enregistréeRésultat : ✓ Adopté
• 3 décembre 2025Scrutin n° 4472Groupe ce jour-là : RN
  l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
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