Arnaud Sanvert

Vue d’ensemble

Les scrutins sans position enregistrée pour ce député figurent dans la liste complète de ses votes.

• 6 mars 2025Scrutin n° 918Groupe ce jour-là : RN
  l'ensemble de de la proposition de loi instaurant des réponses adaptées et proportionnées pour prévenir notamment le développement des vignes non cultivées (première lecture).
  Position : ✓ PourRésultat : ✓ Adopté
• 6 mars 2025Scrutin n° 917Groupe ce jour-là : RN
  l'article premier de la proposition de loi visant à instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l'ensemble du vignoble français (première lecture).
  Position : ✓ PourRésultat : ✓ Adopté
• 6 mars 2025Scrutin n° 916Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 6 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l'ensemble du vignoble français (première lecture).
  Position : ✓ PourRésultat : ✓ Adopté
• 6 mars 2025Scrutin n° 915Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 5 de M. de Lépinau à l'article premier de la proposition de loi visant à instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l'ensemble du vignoble français (première lecture).
  Position : ✓ PourRésultat : ✗ Rejeté
• 6 mars 2025Scrutin n° 914Groupe ce jour-là : RN
  l'ensemble de la proposition de loi visant à endiguer le prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (première lecture).
  Position : ✓ PourRésultat : ✓ Adopté
• 6 mars 2025Scrutin n° 913Groupe ce jour-là : RN
  l'article unique de la proposition de loi visant à endiguer le prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (première lecture).
  Position : ✓ PourRésultat : ✓ Adopté
• 6 mars 2025Scrutin n° 912Groupe ce jour-là : RN
  l'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des professionnels de santé, vétérinaires, psychothérapeutes et psychologues professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
  Position : ✓ PourRésultat : ✓ Adopté
• 6 mars 2025Scrutin n° 911Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 11 de Mme Erodi après l'article 7 bis de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
  Position : ○ AbstentionRésultat : ✗ Rejeté
• 6 mars 2025Scrutin n° 910Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 49 de M. Rancoule après l'article 7 bis de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
  Position : ✓ PourRésultat : ✗ Rejeté
• 6 mars 2025Scrutin n° 909Groupe ce jour-là : RN
  l'amendement n° 43 de M. Rancoule à l'article 3 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
  Position : ✓ PourRésultat : ✗ Rejeté

Sources

• Fiche officielle sur le site de l’Assemblée nationale
• Données : référentiel des acteurs de l’Assemblée nationale (AMO20), identifiant PA841777.