Les scrutins publics
Les scrutins publics de la XVIIe législature, avec leur décompte officiel et le vote de chaque député.
Ce qu’ont fait les membres du groupe Écologiste et Social à la date de chaque scrutin
Pour chaque scrutin, les députés qui appartenaient au groupe ECOS le jour du vote, d’après leurs appartenances datées, et ce que chacun a fait. Aucune position n’est attribuée au groupe en tant que tel. « Sans position enregistrée » ne veut dire ni contre, ni abstention, ni absence. Pour une motion de censure, seuls les votes pour sont enregistrés.
9 578 scrutins correspondent.
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Selon ses auteurs : Cet amendement du groupe LFI-NFP vise à la suppression de l'alinéa 31 de l'article 15, qui facilite la destruction d'espèces protégées pour l'implantation de data center. Cet alinéa prévoit en effet de permettre par…
RejetéPour 61Contre 138Abstention 0199 votants sur 577 députés en exercice (34,5 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Cet amendement vise à garantir la tenue d’une enquête publique pour les projets soumis à autorisation environnementale, et en particulier pour les datacenters. L’article 4 de la loi relative à l’industrie verte a…
RejetéPour 57Contre 135Abstention 0192 votants sur 577 députés en exercice (33,3 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : L’objet de cet amendement est de s’assurer que les plus grands projets de notre pays, notamment les industries supposément d'INM et les datas centers relevant du même régime feront l’objet d’un débat. C’est la vocation…
RejetéPour 56Contre 135Abstention 0191 votants sur 577 députés en exercice (33,1 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Depuis 2022, de nombreux reculs dans la consultation du public sont entrés dans la loi. On citera en particulier l’article 4 du projet de loi sur l’industrie verte, où l’on trouvait : - la création d’un dispositif de…
RejetéPour 61Contre 137Abstention 0198 votants sur 577 députés en exercice (34,3 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : L'objet de cet amendement est de supprimer une énième attaque contre la participation du public et la consultation des citoyen·nes.
RejetéPour 57Contre 138Abstention 0195 votants sur 577 députés en exercice (33,8 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Cet amendement vise à préciser les conditions dans lesquelles un projet de data center peut être qualifié de projet d’intérêt national majeur, en insistant notamment sur la nécessité de prendre en compte la…
RejetéPour 52Contre 122Abstention 0174 votants sur 577 députés en exercice (30,2 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Il convient de prévoir l’application de critères environnementaux aux centres de données qualifiés de projets d’intérêt national majeur pour la transition écologique. En effet, d’une part l’industrie est capable de…
RejetéPour 62Contre 139Abstention 1202 votants sur 577 députés en exercice (35,0 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Cet amendement de repli du groupe LFI-NFP prévoit que seuls les projets de data center implantés sur des surfaces déjà artificialisées puissent être qualifiées par décret de projet d'intérêt national majeur (PINM), et…
RejetéPour 61Contre 125Abstention 3189 votants sur 577 députés en exercice (32,8 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Le présent amendement vise à introduire une obligation d'approvisionnement en énergies renouvelables à hauteur de 45% minimum dans le mix énergétique des centres de données reconnus comme projets industriels d’intérêt…
RejetéPour 55Contre 123Abstention 9187 votants sur 577 députés en exercice (32,4 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : En l’état l’article 15 permettrait une libre interprétation des activités « directement liées », or celles-ci peuvent être de plusieurs ordres. Il sera difficile d’empêcher un opérateur bénéficiant du label PINM pour un…
RejetéPour 64Contre 129Abstention 0193 votants sur 577 députés en exercice (33,4 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Cet amendement vise à garantir la transparence des informations les plus importantes concernant un data center qui aurait été qualifié par décret de projet d’intérêt national majeur (PINM). En particulier, il vise à…
RejetéPour 53Contre 117Abstention 3173 votants sur 577 députés en exercice (30,0 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : L’alinéa concerné, tel qu’adopté en commission, ouvre le bénéfice du dispositif de projet d’intérêt national majeur (PINM) aux entreprises européennes, ainsi qu’aux entreprises extra-européennes à condition que ces…
RejetéPour 71Contre 82Abstention 4157 votants sur 577 députés en exercice (27,2 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : La Commission spéciale a adopté un amendement qui vise à interdire l’éligibilité au statut PINM pour les projets de centre de données dont le propriétaire ou l’opérateur est une société relevant, directement ou…
RejetéPour 30Contre 88Abstention 2120 votants sur 577 députés en exercice (20,8 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Le présent amendement des députés Socialistes et apparentés vise à intégrer, en surplus des besoins liés à l’alimentation en eau, la possibilité pour l’autorité administrative de refuser un projet de centre de données…
RejetéPour 42Contre 91Abstention 3136 votants sur 577 députés en exercice (23,6 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Amendement de précision. Le terme "structurel" n'est pas assez clair.
RejetéPour 20Contre 71Abstention 71162 votants sur 577 députés en exercice (28,1 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Si l'autorité administrative doit pouvoir refuser l'implantation d'un data center faute d'eau, la logique doit être étendue à l'ensemble des projets. C'est l'objet de cet amendement.
RejetéPour 43Contre 113Abstention 8164 votants sur 577 députés en exercice (28,4 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Si l'eau n'est pas présente en quantité suffisante sur un territoire pour accueillir un projet, il ne doit pas être possible, mais obligatoire de refuser son installation.
RejetéPour 42Contre 111Abstention 9162 votants sur 577 députés en exercice (28,1 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : L’objet de cet amendement est de conditionner l’implantation de data centers et d’industries à la présence d’une ressource en eau en qualité et en quantité suffisante. Si seuls 5 % de l’eau consommé en France l’est pour…
RejetéPour 37Contre 107Abstention 9153 votants sur 577 députés en exercice (26,5 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Cet amendement de repli du groupe LFI-NFP prévoit que l’autorité administrative peut refuser l’octroi du permis de construire pour les centres de données dont l'implantation est prévue sur une surface…
RejetéPour 47Contre 106Abstention 1154 votants sur 577 députés en exercice (26,7 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Cet amendement de repli du groupe LFI-NFP vise à mieux maîtriser la consommation d'énergie et d'eau des datas center qui seraient qualifiés de projets d'intérêt national majeur (PINM) au titre du présent article. Il…
RejetéPour 45Contre 89Abstention 1135 votants sur 577 députés en exercice (23,4 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Par cet amendement de repli, le groupe Écologiste et social entend s’opposer à la construction de centres de données dans les espaces non-artificialisés. En France, entre 20 000 et 30 000 hectares d’espaces naturels…
RejetéPour 41Contre 68Abstention 3112 votants sur 577 députés en exercice (19,4 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Vote sur l’ensemble du texte, après l’examen de ses articles, au stade de la procédure indiqué entre parenthèses (première lecture, texte de la commission mixte paritaire…).
AdoptéPour 305Contre 199Abstention 57561 votants sur 577 députés en exercice (97,2 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Vote sur l’ensemble du texte, après l’examen de ses articles, au stade de la procédure indiqué entre parenthèses (première lecture, texte de la commission mixte paritaire…).
AdoptéPour 560Contre 0Abstention 3563 votants sur 577 députés en exercice (97,6 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Une motion de rejet préalable demande que le texte soit rejeté avant l’examen de ses articles. Adoptée, elle entraîne le rejet du texte (article 91 du Règlement de l’Assemblée nationale). Voter pour, c’est vouloir…
AdoptéPour 274Contre 121Abstention 7402 votants sur 577 députés en exercice (69,7 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Vote sur l’ensemble du texte, après l’examen de ses articles, au stade de la procédure indiqué entre parenthèses (première lecture, texte de la commission mixte paritaire…).
AdoptéPour 184Contre 0Abstention 0184 votants sur 577 députés en exercice (31,9 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Article 19, texte de la commission n° 1364 : I. – L’article L. 132‑7 du code des assurances est complété par un alinéa ainsi rédigé : « L’assurance en cas de décès doit couvrir le décès en cas de mise en œuvre de l’aide à mourir prévue à l’article L. 1111‑12‑1 du…
AdoptéPour 79Contre 35Abstention 6120 votants sur 576 députés en exercice (20,8 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Article 18, texte de la commission n° 1364 : I. – Le code de la sécurité sociale est ainsi modifié : 1° Le 3° de l’article L. 160‑8 est ainsi rétabli : « 3° La couverture des frais afférents à la mise en œuvre de la section 2 bis du chapitre Ier du titre Ier du…
AdoptéPour 83Contre 8Abstention 29120 votants sur 576 députés en exercice (20,8 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : La légalisation de l’aide à mourir soulève la question essentielle du respect de l’autonomie pleine et entière des patients. Pour que cette démarche reste éthique, il est impératif que la décision d’y recourir soit…
RejetéPour 55Contre 68Abstention 0123 votants sur 576 députés en exercice (21,4 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Le présent sous-amendement vise à modifier l’amendement n° 862 créant un nouveau délit d’incitation, en remplaçant les peines initialement prévues — à savoir une peine d’un an d’emprisonnement et 15 000 euros d’amende —…
RejetéPour 48Contre 72Abstention 2122 votants sur 576 députés en exercice (21,2 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : La loi du 9 juin 2023 encadre strictement les activités d’influence portant sur des produits ou services risqués (cryptoactifs, actes de chirurgie esthétique, dispositifs médicaux ..) en raison de leur impact potentiel…
RejetéPour 40Contre 79Abstention 2121 votants sur 576 députés en exercice (21,0 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Article 17, texte de la commission n° 1364 : Le chapitre V du titre Ier du livre Ier de la première partie du code de la santé publique est complété par un article L. 1115‑4 ainsi rédigé : « Art. L. 1115‑4. – I. – Est puni d’un an d’emprisonnement et…
AdoptéPour 84Contre 49Abstention 1134 votants sur 576 députés en exercice (23,3 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : L’article 17 du projet de loi introduit dans le Code de la santé publique une nouvelle infraction pénale d’entrave à l’euthanasie et au suicide assisté. Il prévoit des peines sévères, un an de prison et 15 000 euros…
RejetéPour 48Contre 86Abstention 0134 votants sur 576 députés en exercice (23,3 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Cet article confère aux associations faisant la promotion de l’euthanasie et du suicide assisté un pouvoir bien trop important et totalement déplacé. Les associations n’ont pas à attaquer des personnes qui auront…
RejetéPour 47Contre 80Abstention 2129 votants sur 576 députés en exercice (22,4 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Cet amendement vise à s'assurer que les personnes, notamment les plus proches de celles formulant la demande, puisse émettre un avis contradictoire à celui exprimé par le demandeur.
RejetéPour 37Contre 73Abstention 0110 votants sur 576 députés en exercice (19,1 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Rédactionnel (la pratique concerne aussi bien les établissements que les lieux).
RejetéPour 48Contre 74Abstention 1123 votants sur 576 députés en exercice (21,4 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Cet amendement sémantique vise à préciser l’objet de la présente proposition de loi, à savoir la légalisation du suicide délégué et du suicide assisté.
RejetéPour 43Contre 80Abstention 0123 votants sur 576 députés en exercice (21,4 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Amendement de précision. Pour qu’il existe entrave, il faut nécessairement qu’il y ait empêchement d’accès au dispositif de suicide assisté ou d’euthanasie. La « perturbation » est par nature trop arbitraire pour être…
RejetéPour 42Contre 72Abstention 3117 votants sur 576 députés en exercice (20,3 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Cet amendement vise à retirer la mention des « indications » de la formulation. En l’état actuel de la rédaction, il semble plus pertinent de ne conserver que le terme d’ « allégations », qui revêt un caractère…
RejetéPour 45Contre 72Abstention 2119 votants sur 576 députés en exercice (20,7 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Cet amendement supprime la mention spécifique « par voie électronique ou en ligne » concernant le délit d’entrave à l’aide à mourir. Cette suppression vise à protéger la liberté d’expression, notamment numérique, tout…
RejetéPour 46Contre 72Abstention 1119 votants sur 576 députés en exercice (20,7 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Cet amendement de repli vise à ce que la simple expression par une personne d’une opinion considérée comme divergente par les partisans de l’euthanasie ne permette en aucun cas de faire peser sur cette personne la…
RejetéPour 44Contre 74Abstention 1119 votants sur 576 députés en exercice (20,7 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Amélioration rédactionnelle de la construction de l’article (transformation de la fin de l’alinéa 2 en 3° du nouvel article codifié). Ce qui suit le mot : « notamment » (adverbe à employer au demeurant avec parcimonie)…
RejetéPour 40Contre 77Abstention 2119 votants sur 576 députés en exercice (20,7 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Cet amendement vise à interdire explicitement la promotion des pratiques d'euthanasie et de suicide assisté. En ajoutant les termes « d'inciter, de promouvoir », il étend la répression aux actions actives de diffusion…
RejetéPour 44Contre 63Abstention 0107 votants sur 576 députés en exercice (18,6 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Cet amendement des députés socialistes et apparentés vise à aligner les peines prévues en cas d’entrave à l’aide à mourir sur celles prévues dans le cadre d’une entrave à l’interruption volontaire de grossesse, soit 2…
AdoptéPour 69Contre 54Abstention 1124 votants sur 576 députés en exercice (21,5 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Aider à faire mourir une personne n'est pas un acte neutre. Le droit à l'information pour le patient est donc essentiel pour que celui-ci puisse prendre sa décision en toute connaissance et donc en toute liberté. Or…
RejetéPour 47Contre 77Abstention 2126 votants sur 576 députés en exercice (21,9 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : La question centrale de l’aide à mourir porte sur la garantie d’une autonomie absolue pour le patient : toute décision en ce sens doit naître d’une volonté strictement personnelle, à l’abri de toute influence étrangère…
RejetéPour 47Contre 67Abstention 0114 votants sur 576 députés en exercice (19,8 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : En commission spéciale, a été introduit un délit d'entrave. Cela risque de pénaliser toute remise en cause de ce dispositif et faire peser des menaces considérables sur la prise en soin des malades en fin de vie ou sur…
RejetéPour 51Contre 83Abstention 0134 votants sur 576 députés en exercice (23,3 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Article 16, texte de la commission n° 1364 : I. – Après le 22° de l’article L. 161‑37 du code de la sécurité sociale, il est inséré un 23° ainsi rédigé : « 23° Définir les substances létales susceptibles d’être utilisées pour l’aide à mourir définie à l’article…
AdoptéPour 88Contre 42Abstention 0130 votants sur 576 députés en exercice (22,6 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Selon l’ADR (accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route), une marchandise est considérée comme dangereuse lorsqu’elle présente un risque pour l’homme ou l’environnement…
RejetéPour 42Contre 91Abstention 1134 votants sur 576 députés en exercice (23,3 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Cet amendement sémantique vise à préciser l’objet de la présente proposition de loi, à savoir la légalisation du suicide délégué et du suicide assisté.
RejetéPour 40Contre 89Abstention 2131 votants sur 576 députés en exercice (22,7 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là -
Selon ses auteurs : Cet amendement vise à s'assurer que la préparation magistrale létale provoque la mort rapidement et sans souffrance. De nombreuses dérives ont été soulevées par des professionnels de santé, dont le Professeur Sadek…
RejetéPour 42Contre 83Abstention 5130 votants sur 576 députés en exercice (22,6 %)Membres du groupe ECOS ce jour-là