Scrutin n° 4893XVIIe législature, 18 décembre 2025Scrutin public ordinaire

l'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

AdoptéCulture

Résultat officiel

Annonce : l'Assemblée nationale a adopté. Règle : Majorité absolue des suffrages exprimés

Pour 43
Contre 0
Abstention 4
Non-votant 2

Votants: 47
Suffrages exprimés: 43
Majorité requise: 22

Explication

Aucune explication relue n’est disponible pour ce scrutin. L’intitulé officiel ci-dessus fait foi.

Votes par groupe

Groupe de chaque député à la date du vote, d’après ses appartenances datées. « Effectif » compte les députés du groupe qui figurent sur une liste du scrutin ; « Sans position enregistrée », ceux en exercice ce jour-là qui ne figurent sur aucune, ce qui ne prouve pas une absence.

Groupe	Pour	Abstention	Non-votant	Sans position enregistrée	Effectif
EPR	11	0	1	79	12
SOC	9	0	0	60	9
RN	6	0	1	116	7
DEM	5	0	0	31	5
LFI-NFP	0	4	0	67	4
DR	4	0	0	45	4
ECOS	3	0	0	35	3
HOR	3	0	0	31	3
LIOT	1	0	0	21	1
NI	1	0	0	8	1
GDR	0	0	0	17	0
UDDPLR	0	0	0	16	0

Votes nominatifs

Pour (43)

Géraldine Bannier DEM
Valérie Bazin-Malgras DR (par délégation)
Belkhir Belhaddad SOC
Béatrice Bellamy HOR
Karim Ben Cheikh ECOS
Christophe Bentz RN
Théo Bernhardt RN
Philippe Bonnecarrère NI
Émilie Bonnivard DR (par délégation)
Joël Bruneau LIOT
Françoise Buffet EPR
Yannick Chenevard EPR (par délégation)
Pierrick Courbon SOC
Romain Daubié DEM
Arthur Delaporte SOC (par délégation)
Benjamin Dirx EPR
Olga Givernet EPR
Alexis Jolly RN
Sandrine Lalanne EPR
Thomas Lam HOR (par délégation)
Philippe Latombe DEM (par délégation)
Didier Lemaire HOR
Laurent Lhardit SOC (par délégation)
Claire Marais-Beuil RN
Matthieu Marchio RN (par délégation)
Christophe Marion EPR (par délégation)
Graziella Melchior EPR
Sophie Mette DEM
Jacques Oberti SOC
Hubert Ott DEM (par délégation)
Sophie Pantel SOC (par délégation)
Sébastien Peytavie ECOS (par délégation)
Alexandre Portier DR
Christophe Proença SOC
Jean-Claude Raux ECOS
Vincent Rolland DR
Valérie Rossi SOC
Emeric Salmon RN
Isabelle Santiago SOC (par délégation)
Charles Sitzenstuhl EPR
Bertrand Sorre EPR
Liliana Tanguy EPR (par délégation)
Éric Woerth EPR (par délégation)

Abstention (4)

Jean-François Coulomme LFI-NFP
Emmanuel Fernandes LFI-NFP
Sarah Legrain LFI-NFP (par délégation)
Aurélien Saintoul LFI-NFP

Non-votant (2)

Yaël Braun-Pivet EPR (président de l’Assemblée)
Sébastien Chenu RN (présidait la séance)

Sans position enregistrée (526)

Députés en exercice le jour du vote qui ne figurent sur aucune liste. Cela ne signifie ni un vote contre, ni une abstention, ni une absence démontrée.